DESIGNER CÉRAMISTE CRÉATION DÉCORATION LANCHIER - LJJ
Création & fabrication artisanale Française.
Vaisselle moderne & contemporaine.
""Collection Bambou & Collection Gourmande.""
Objets en céramique pour la décoration de votre intérieur et extérieur.
Des boutons et poignées en céramique, des accessoires uniques, vous permettant de créer et sublimer, le style et la décoration de vos meubles ainsi que de votre interieur.
Conditions générales de vente
eboutique
PORT EN FRANCE
Les frais de port et d’emballage sont calculés selon le poids et
les dimensions des colis. Sauf sur instruction particulière de la
part de l’acquéreur, tous les produits de LANCHIER CÉRAMIQUE
sont expédiés par transporteur et assurés pleine valeur.
PORT À L ’ÉTRANGER
Les frais de port et d’emballage sont calculés selon le poids et les
dimensions des colis expédiés par le transporteur habituel de l’entreprise,
ou sur instruction particulière, par d’autre transporteurs spécialisés.
PAIEMENT (DÉLAIS ET MODALITÉS )
Toute commande est réglée par chèque, carte bancaire ou virement
bancaire avant expédition des marchandises sur facture pro - forma
ou expédié en port dû.
PRIX
Ils s’entendent: - Hors taxes,
- Départ magasin,
- Emballage en sus.
Notre tarif est établi au meilleur prix. Offre valable sauf erreur
typographie. Les prix exprimés en Euros sont calculés sur la
base de 1€= 6,55957.
COMMANDE
1ère commande: 550 €HT minimum.
Pour les commandes suivantes: pas de minimum.
Les commandes téléphoniques hâtent la préparation de votre
ordre. Elles doivent toutefois être confirmées par écrit. Toute
commande de produit est enregistrée qu’après paiement d’un
acompte de 40% pour les clients de la métropole, pour les
clients DOM-TOM et de l’étranger paiement par avance virement
bancaire ou chèque (nous consulter).
Toute commande est définitive.
Nos collections céramiques et autres produits sont facturés
suivant le tarif en vigueur le jour de la passation de la commande.
EXPÉDITION ET TRANSFERT DE RISQUES
Les produits livrables, dans tous les cas, voyagent aux risques
et périls du destinataire auquel il appartient, en cas de casse ou
de manquements de faire toutes les constatations nécessaires et
de confirmer ses réserves par acte extra judiciaire ou par lettre
recommandée avec avis de réception, auprès du transporteur,
dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises.
DÉLAIS DE LIVRAISON
Il est donné à titre indicatif; nous nous efforçons de le rendre
le plus court possible.
RÉCEPTION
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur,
les réclamations sur la non-conformité du produit livré
au produit commandé, ou au bordereau d’expédition, doivent
être signalées de manière précise par écrit dans les 48
heures qui suivent la réception des marchandises.
RETOUR
Tout retour de marchandise doit faire l’objet d’un accord formel
entre le vendeur et l’acquéreur.
Les frais et les risques de retour sont toujours à la charge de
l’acheteur.
Les présentes CGV sont conformes aux réglementations applicables en matière d’e-commerce en particulier, pour ce qui concerne les clients non-professionnels, à la Loi n°2008-3 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs, dite « Loi Châtel » et à la Loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, dite « Loi Hamon », qui ont toutes deux modifié le Code de la Consommation.
Article 1. Objet et étendue
1.1. Les marchandises vendues sur le site web: www.lanchier-design-ceramique.com
S’adressent à tout internaute, qu’il soit ou qu’il représente :
Un « Consommateur », une personne physique ou morale qui se voit proposer ou accepte une offre de contrat portant sur un bien ou un service à des fins non-professionnelles, dans le cadre du Code de la Consommation.
Ou un « Client Professionnel » qui agit à des fins professionnelles, dans le cadre du Code du Commerce.
1.2. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement les relations entre LANCHIER et ses « Clients Web » (qui sont des internautes passant commande sur le Site web, qu’ils représentent un Consommateur ou un Client Professionnel), à l’exclusion des ventes réalisées par Vente par Correspondance ou dans un dépôt vente ou show-room LANCHIER.
1.3. Le fait, pour tout Client Web, de passer commande de marchandises sur le Site, implique son acceptation entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, qui prévalent sur toute autre condition particulière du Client Web.
1.4. LANCHIER se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Toutefois les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.
Article 2. Marchandises
2.1. Les renseignements portés sur le site internet, les catalogues, les photos, les notices, les barèmes ou autres documents ne sont donnés qu’à titre indicatif et n’engagent pas le vendeur.
2.2. En cas de contestation sur la qualité de la marchandise, la responsabilité de LANCHIER ne saurait être engagée au-delà de la valeur de la marchandise en question.
2.3. L’utilisation de la marque LANCHIER, du LOGO et du POINÇON (sur les articles) sont strictement interdit de reproductions et/ou de copies.
Article 3. Disponibilité des marchandises et Délais de Livraison :
DÉLAIS DE LIVRAISON
Sur stock:
Enlèvement sur place: immédiat
ou
Expédition: sous 8 jours.
Hors stock ou Commande à fabriquer:
de 1 à 25 pièces: 1 mois,
de 26 à 50 pièces: 2 mois,
+ de 50 pièces: (nous contacter).
Les délais de livraisons sont donnés à titre indicatifs.
« Nous nous efforçons de le rendre le plus court possible. »
3.1. Dispositions communes à tous les Clients Web
L’offre d’articles LANCHIER est valable tant qu’elle est visible sur le Site, dans la limite des stocks disponibles et des lancements en production.
Toutes modifications ultérieures de la commande pour quelque raison que ce soit, notamment en termes de marchandises ou de délais de livraison ne sont possibles qu’avec l’accord express et préalable de LANCHIER.
Les éventuels reliquats de commande ne sont pas gardés, sauf demande écrite du Client Web qui l’indique explicitement à LANCHIER en formulant ainsi une « Commande de Reliquats ». Dans ce cas, des Frais de Port liés à l’expédition de la Commande de Reliquats seront facturés.
3.2. Dispositions applicables aux Clients Web Consommateurs
(Cadre de la Loi Châtel) - Droit de Rétractation
3.2.1. Généralités
Une Date Limite de Livraison (DLL) est indiquée lors de la prise de commande sur le Site. En cas de dépassement de cette date de plus de 7 jours, le Client peut annuler sa Commande par courrier RAR. Si la commande a été expédiée quand LANCHIER a connaissance de cette annulation, celle-ci sera considérée comme l’exercice du Droit de Rétractation et les dispositions ci-après s’appliqueront. Dans le cas contraire, le Client sera intégralement remboursé dans un délai maximum de 14 jours.
Si LANCHIER a connaissance de difficultés pouvant rendre impossible la réalisation de la livraison à la DLL, ou si les Frais de Port définitifs sont supérieurs au montant indiqué dans la commande, LANCHIER s’engage à envoyer un email au Client sous 48 H ouvrées en proposant une modification de commande (modification de produits, prix et / ou nouvelle DLL). Le Client a alors la possibilité de valider cette modification par tout moyen, auquel cas les nouvelles composantes de la commande (contenu, prix et nouvelle DLL) se substitueront à la commande initiale et s’appliqueront de plein droit ; ou d’annuler définitivement sa commande et se faire rembourser l’intégralité des sommes versées. LANCHIER se réserve le droit, en cas de défaut de réponse de considérer la commande initiale comme annulée.
Toute commande du Client a un caractère ferme et définitif, à l’exception des modifications / annulations consécutives à l’exercice régulier du Droit de Rétractation tel que défini aux 3 alinéas précédents.
3.2.2. Droit de Rétractation
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son Droit de Rétractation auprès de LANCHIER, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
L’exercice du Droit de Rétractation doit se faire par le biais du formulaire situé dans la rubrique
« Nous Contacter » / « Objet : Rétractation ».
En cas d’exercice valable du Droit de Rétractation dans le délai susvisé, le Client prendra à sa charge les frais de retour de la totalité des marchandises et se verra rembourser les sommes versées initialement pour ces marchandises ainsi que, le cas échéant, les frais de livraison au tarif standard. Ce remboursement interviendra au plus tard 14 jours après que le Client aura notifié son Droit de Rétractation, LANCHIER se réservant la possibilité de différer ce remboursement en cas de défaut de réception totale et sans avarie des marchandises par LANCHIER, les frais de retour restant à la charge du Client. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets permettant leur re-commercialisation à l’état neuf.
Le remboursement d’une commande effectuée au moyen total ou partiel d’avoirs, se fera par un avoir sur la totalité de l’objet de la Rétractation.
3.3. Dispositions applicables aux Client Professionnels uniquement
Toute commande d’un Client Web a un caractère ferme et définitif.
La Date Limite de Livraison (cadre de la Loi Châtel) mentionnée lors de la Commande ne s’applique pas. Un délai probable de livraison sera communiqué par LANCHIER après analyse de la commande.
En cas de rupture de stocks de matières premières ou de défaillance de la production.
Le Client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l’éventuel acompte ou règlement total qu’il aura versé.
Toute commande passée sur le Site entraîne l’engagement ferme et définitif du Client Web de s’acquitter des Frais de Port. Néanmoins, si ces Frais de Port sont supérieurs au montant indiqué lors de la commande, LANCHIER s’engage à informer le Client Web qui aura la possibilité d’organiser une solution de transport alternative à ses frais, sans toutefois pouvoir annuler sa commande. Dans un tel cas, le Client Web devra prévenir LANCHIER sans délai.
Article 4. Les Prix s’entendent
« Hors taxes, TVA non applicable, Art 298B du CGI. »
4.1. Les prix de vente des marchandises LANCHIER sont exprimés en euros (€), hors taxes comprises, hors frais d’emballage et éventuels de livraison.
Les prix facturés sont ceux affichés sur le Site au moment de la passation de la commande par le Client Web. Tout impôt, taxe, redevance, coût d’élimination des déchets (EEE) et autre seront facturés, le cas échéant, suivant la réglementation en vigueur.
PRIX
Ils s’entendent: - Hors taxes,
- Départ magasin,
- Emballage en sus.
Notre tarif est établi au meilleur prix. Offre valable sauf erreur
typographie. Les prix exprimés en Euros sont calculés sur la
base de 1€= 6,55957.
COMMANDE
1ère commande: 550 €HT minimum.
Pour les commandes suivantes: pas de minimum.
Les commandes téléphoniques hâtent la préparation de votre
ordre. Elles doivent toutefois être confirmées par écrit. Toute
commande de produit est enregistrée qu’après paiement d’un
acompte de 40% pour les clients de la métropole, pour les
clients DOM-TOM et de l’étranger paiement par avance virement
bancaire ou chèque (nous consulter).
Toute commande est définitive.
Nos collections céramiques et autres produits sont facturés
suivant le tarif en vigueur le jour de la passation de la commande.
EXPÉDITION ET TRANSFERT DE RISQUES
Les produits livrables, dans tous les cas, voyagent aux risques
et périls du destinataire auquel il appartient, en cas de casse ou
de manquements de faire toutes les constatations nécessaires et
de confirmer ses réserves par acte extra judiciaire ou par lettre
recommandée avec avis de réception, auprès du transporteur,
dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises.
DÉLAIS DE LIVRAISON
Il est donné à titre indicatif; nous nous efforçons de le rendre
le plus court possible.
RÉCEPTION
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur,
les réclamations sur la non-conformité du produit livré
au produit commandé, ou au bordereau d’expédition, doivent
être signalées de manière précise par écrit dans les 48
heures qui suivent la réception des marchandises.
RETOUR
Tout retour de marchandise doit faire l’objet d’un accord formel
entre le vendeur et l’acquéreur.
Les frais et les risques de retour sont toujours à la charge de
l’acheteur.
PORT EN FRANCE
Les frais de port et d’emballage sont calculés selon le poids et
les dimensions des colis. Sauf sur instruction particulière de la
part de l’acquéreur, tous les produits de LANCHIER CÉRAMIQUE
sont expédiés par transporteur et assurés pleine valeur.
PORT À L’ÉTRANGER
Les frais de port et d’emballage sont calculés selon le poids et les
dimensions des colis expédiés par le transporteur habituel de l’entreprise,
ou sur instruction particulière, par d’autre transporteurs spécialisés.
PAIEMENT (DÉLAIS ET MODALITÉS)
Toute commande est réglée par chèque, carte bancaire ou virement
bancaire avant expédition des marchandises sur facture pro - forma
ou expédié en port dû.
RETARD OU DÉFAUT DE PAIEMENT
Tout effet impayé devra être remplacé, sous 8 jours, par chèque certifié
ou virement bancaire majoré des agios bancaires.
Passé ce délai, en cas de non - paiement même partiel, la totalité des
sommes dues par l’acquéreur à quelque titre que se soit devient immédiatement
exigible et le vendeur est en droit de mettre fin à toute
relation commerciale avec l’acheteur.
En cas de non respect des obligations de paiement, il peut être réclamé
à l’acheteur un intérêt de retard égal à une fois et demie le taux
d’intérêt légal.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
LANCHIER CÉRAMIQUE conserve la propriété des biens vendus jusqu’au
paiement effectif de l’intégralité du prix du principal et accessoire.
Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur
des risques de perte, de détérioration ainsi que des dommages qu’elles
peuvent subir: En France et à l’étranger, dès la mise à disposition
des marchandises.
GARANTIE
Tous nos produits sont garantis un an à partir de la date de facturation
contre tous vice de fabrication.
Cette garantie s’applique uniquement dans les conditions d’utilisation
normale du produit, entretien et utilisation conformes à nos recommandations,
n’entrent pas dans les limites de garantie les casses
résultant d’une mauvaise utilisation, de toute erreur de manipulation.
Notre garantie est limité au remplacement pur et simple, départ de
notre atelier, de toutes pièces ou marchandises fournies par nous, et
que nous reconnaissons défectueuses, celles-ci devenant dans ce cas
notre propriété. Nous déclinons toute responsabilité pour des accidents
de personnes, de choses ou tout dommage qui résulte de l’emploi
de nos produits.
Nous excluons le paiement de tous dommages - intérêts pour préjudice
direct ou indirect.
LITIGES
Tous litiges relatifs à la présente vente sont de la compétence exclusive
du tribunal de commerce d’Aurillac (15); la loi applicable est la
loi française.
Les présentes conditions sont susceptibles de modification sans préavis.
Les erreurs typographiques ou omissions involontaires qui auraient pu subsister dans
ce catalogue et tarif ne sauraient engager la responsabilité de LANCHIER CÉRAMIQUE.
PRIX
Ils s’entendent: - Hors taxes,
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Notre tarif est établi au meilleur prix. Offre valable sauf erreur
typographie. Les prix exprimés en Euros sont calculés sur la
base de 1€= 6,55957.
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1ère commande: 550 €HT minimum.
Pour les commandes suivantes: pas de minimum.
Les commandes téléphoniques hâtent la préparation de votre
ordre. Elles doivent toutefois être confirmées par écrit. Toute
commande de produit est enregistrée qu’après paiement d’un
acompte de 40% pour les clients de la métropole, pour les
clients DOM-TOM et de l’étranger paiement par avance virement
bancaire ou chèque (nous consulter).
Toute commande est définitive.
Nos collections céramiques et autres produits sont facturés
suivant le tarif en vigueur le jour de la passation de la commande.
EXPÉDITION ET TRANSFERT DE RISQUES
Les produits livrables, dans tous les cas, voyagent aux risques
et périls du destinataire auquel il appartient, en cas de casse ou
de manquements de faire toutes les constatations nécessaires et
de confirmer ses réserves par acte extra judiciaire ou par lettre
recommandée avec avis de réception, auprès du transporteur,
dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises.
DÉLAIS DE LIVRAISON
Il est donné à titre indicatif; nous nous efforçons de le rendre
le plus court possible.
RÉCEPTION
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur,
les réclamations sur la non-conformité du produit livré
au produit commandé, ou au bordereau d’expédition, doivent
être signalées de manière précise par écrit dans les 48
heures qui suivent la réception des marchandises.
RETOUR
Tout retour de marchandise doit faire l’objet d’un accord formel
entre le vendeur et l’acquéreur.
Les frais et les risques de retour sont toujours à la charge de
l’acheteur.
PORT EN FRANCE
Les frais de port et d’emballage sont calculés selon le poids et
les dimensions des colis. Sauf sur instruction particulière de la
part de l’acquéreur, tous les produits de LANCHIER CÉRAMIQUE
sont expédiés par transporteur et assurés pleine valeur.
PORT À L’ÉTRANGER
Les frais de port et d’emballage sont calculés selon le poids et les
dimensions des colis expédiés par le transporteur habituel de l’entreprise,
ou sur instruction particulière, par d’autre transporteurs spécialisés.
PAIEMENT (DÉLAIS ET MODALITÉS)
Toute commande est réglée par chèque, carte bancaire ou virement
bancaire avant expédition des marchandises sur facture pro - forma
ou expédié en port dû.
RETARD OU DÉFAUT DE PAIEMENT
Tout effet impayé devra être remplacé, sous 8 jours, par chèque certifié
ou virement bancaire majoré des agios bancaires.
Passé ce délai, en cas de non - paiement même partiel, la totalité des
sommes dues par l’acquéreur à quelque titre que se soit devient immédiatement
exigible et le vendeur est en droit de mettre fin à toute
relation commerciale avec l’acheteur.
En cas de non respect des obligations de paiement, il peut être réclamé
à l’acheteur un intérêt de retard égal à une fois et demie le taux
d’intérêt légal.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
LANCHIER CÉRAMIQUE conserve la propriété des biens vendus jusqu’au
paiement effectif de l’intégralité du prix du principal et accessoire.
Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur
des risques de perte, de détérioration ainsi que des dommages qu’elles
peuvent subir: En France et à l’étranger, dès la mise à disposition
des marchandises.
GARANTIE
Tous nos produits sont garantis un an à partir de la date de facturation
contre tous vice de fabrication.
Cette garantie s’applique uniquement dans les conditions d’utilisation
normale du produit, entretien et utilisation conformes à nos recommandations,
n’entrent pas dans les limites de garantie les casses
résultant d’une mauvaise utilisation, de toute erreur de manipulation.
Notre garantie est limité au remplacement pur et simple, départ de
notre atelier, de toutes pièces ou marchandises fournies par nous, et
que nous reconnaissons défectueuses, celles-ci devenant dans ce cas
notre propriété. Nous déclinons toute responsabilité pour des accidents
de personnes, de choses ou tout dommage qui résulte de l’emploi
de nos produits.
Nous excluons le paiement de tous dommages - intérêts pour préjudice
direct ou indirect.
LITIGES
Tous litiges relatifs à la présente vente sont de la compétence exclusive
du tribunal de commerce d’Aurillac (15); la loi applicable est la
loi française.
Les présentes conditions sont susceptibles de modification sans préavis.
Les erreurs typographiques ou omissions involontaires qui auraient pu subsister dans
ce catalogue et tarif ne sauraient engager la responsabilité de LANCHIER CÉRAMIQUE.
Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge du Client Web et relèvent de sa responsabilité. LANCHIER n’est pas tenu de vérifier et d’informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous recommandons de vous renseigner auprès des autorités compétentes du pays du Client Web.
Notre tarif est établi au meilleur prix. Il peut être modifié à tout moment suivant la variation des fournitures et des matières premières.
4.2. L’Offre de prix est valable sauf erreur de saisie informatique. Dans ce cas, LANCHIER informera le Client Web sans délai et lui proposera d’annuler ou de modifier sa commande ou de confirmer sa commande au prix correct.
Article 5. Paiement
5.1. Paiement comptant :
Sauf convention contraire, toutes les ventes doivent être réglées au comptant (sans escompte ni remise) par Carte Bleue sur le site sécurisé PAYPAL ou par virement bancaire ou en envoyant un chèque bancaire (uniquement pour la France Métropolitaine) établi à l’ordre de LANCHIER à LANCHIER 94 CH DES CYPRÈS 84400 GARGAS dans les 10 (dix) jours calendaires de la date de la facture.
LANCHIER se réserve le droit d’attendre la réception voire l’encaissement effectif du règlement avant d’expédier la marchandise.
5.2. Paiement différé et retards de règlement :
En cas de vente moyennant un paiement différé, celui-ci doit intervenir à l’échéance figurant sur la facture correspondante. Aucun escompte n’est accordé pour paiement anticipé.
Tout retard de paiement, même partiel, par rapport à la date de règlement figurant sur la facture donnera lieu, de plein droit et sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire, au paiement de pénalités de retard par application d’un taux d’intérêt égal à trois fois le taux de l’intérêt légal calculées à compter du lendemain de la date d’échéance initiale de la facture, auxquelles s’ajoutent
L’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, prévue par la loi 2012-387 du 22 mars 2012, dont le montant est fixé par décret (40 € selon le décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012). Si les frais de recouvrement réels devaient être supérieurs à ce montant, une indemnisation complémentaire sera également due de plein droit à LANCHIER.
En outre, LANCHIER se réserve le droit :
De suspendre ou de résilier toutes les commandes en cours du Client Web, après l’envoi d’une mise en demeure restée infructueuse.
D’exiger immédiatement toutes les sommes dues par le Client Web au titre d’autres factures adressées et non encore réglées, quel que soit le mode de règlement prévu et les dates d’échéances initialement convenues.
LANCHIER aura la faculté, pour la présente vente et pour les ventes ultérieures, de modifier les conditions de paiement précédemment fixées et, en particulier, d’exiger le règlement de l’intégralité de la passation de la commande ou à réception de la facture à raison de faits nouveaux survenant en cours d’exécution dans la situation civile, commerciale ou financière de l’acheteur ou en raison d’incidents de paiement récurrents.
5.3. Paiement différé et retards de règlement :
Un Avoir pourra être utilisé comme règlement d’une facture émise postérieurement à l’avoir dans un délai maximum d’un an à compter de la date d’émission de l’Avoir.
Article 6. Transfert de Propriété :
Le transfert de propriété des marchandises au profit du Client Web est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix en cas de paiement différé, conformément à la Loi n° 80-355 du 12 mai 1980. LANCHIER conservera la propriété des marchandises jusqu’au parfait paiement de celles-ci dans le cadre des conditions établies contractuellement, même en cas de procédure collective ouverte à l’encontre du Client Web, et ce conformément aux articles L 624-9 et suivants du Code de Commerce.
En cas de revente, le Client Web s’engage par avance à informer le tiers acquéreur, à la conclusion de chaque revente, de la présente clause de réserve de propriété affectant les marchandises qu’il se propose d’acheter, et du droit que se réserve LANCHIER de revendiquer, entre ses mains, soit les marchandises livrées sous réserve de propriété, soit leur prix.
Par application de la présente clause, les règlements s’imputeront par priorité sur les marchandises qui ne seraient pas retrouvées en nature.
Article 7 : Expéditions, Avaries, Réclamations et Garanties :
7.1. Les marchandises achetées via le Site sont, sauf convention expresse, expédiées par LANCHIER avec prise en charge éventuelle des Frais de Port par le Client (cf. articles 3.2. et 3.3.).
7.2. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode d’envoi.
7.3. AVARIES ou MANQUANTS : Le Client Web doit vérifier les marchandises à leur réception. Si le Client Web constate une avarie ou des manquants à réception de la marchandise, il lui appartient de faire toutes réservent précises par lettre recommandé avec AR auprès du transporteur dans les trois jours (non compris les jours fériés) (articles 105 et 106 du Code de Commerce), avec copie à LANCHIER.
7.4. RECLAMATION : Toute réclamation portant sur la quantité, la nature, les coloris, doit être adressée par écrit par courrier AR à LANCHIER dans un délai de 7 (sept) jours calendaires, à compter de la réception desdites marchandises et doit contenir une description précise.
7.5. Aucun retour de marchandise ne peut être effectué unilatéralement par le Client Web sans l’accord préalable et écrit de LANCHIER, sauf dispositions de l’Article 3.2.
7.6. Les marchandises seront réputées acceptées par le Client Web, à défaut pour ce dernier de respecter les dispositions qui précèdent.
7.7. GARANTIE : Tous nos articles sont garantis un an à dater du jour de la livraison. Elle ne concerne pas les détériorations dues à une mauvaise utilisation.
Article 8 : Informatique et Liberté
Dispositions résultant de la déclaration faite par LANCHIER, enregistrée à la CNIL sous le N° 2102977 V.0. du 26 septembre 2017.
Le service Commercial & Webmaster de LANCHIER dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement la Relation Clients, la promotion de l'offre commerciale et le développement de Clients Prospects. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et ne peuvent être communiquées qu'au sein de l'entreprise.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en adressant un mail à :
postmaster@lanchier-design-ceramique.com
Ou un courrier simple à LANCHIER 94 Chemin des Cyprès 84400 GARGAS.
De même, en fonction du choix émis lors de la commande, le Client Web peut recevoir des annonces et offres spéciales de la part de LANCHIER. Le Client peut s’opposer à la transmission d’informations le concernant et/ou ne plus recevoir d’annonces et offres spéciales en adressant un courrier simple à cet effet, à l’adresse indiquée ci-dessus.
Article 9 : Clause attributive de juridiction :
9.1. En cas de litige avec ses Clients Web, attribution de compétence est faite aux tribunaux de notre siège social. Le tribunal de Avignon (84) sera seul compétent, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel de garantie. Les remises ou traites n’impliquent ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.
9.2. Toute remise de commande implique adhésion complète et sans réserve aux conditions générales de vente ci-dessus, toutes clauses d’achat contraires n’étant pas simplement neutralisées mais exclues et annulées à tout moment au seul profit des conditions énoncées.
